Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site monouso.fr.

1/  Réaliser une commande

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Les photos représentant les produits n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site. Toute opération intervenant entre Monouso.fr et ses clients, non contestée dans les 7 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

         Pour réaliser une commande, le Client devra avoir au minimum 18 ans.

 Le Client peut passer sa commande par Internet 24/24h et 7/7j.

 a. Sélectionner les produits que vous souhaitez acheter et les ajouter au panier.

 b. Une fois que vous avez sélectionné tous les produits, cliquez sur l'icône  "Panier" ou "Commander"

 c. Si vous n'avez pas de compte sur monouso.fr, il faudra s'enregistrer ("Je suis un nouveau client") et donner les informations pour la livraison. Donc, remplir les données pour l'adresse de livraison ( Nom, Prénom, E-mail, Adresse, Ville, Code postal, Pays, Téléphone)  et cliquer sur "Enregistrer". 

Important:  Les données de facturation et ceux de l'envoi peuvent être différents,  dans ce cas ci, il faudra compléter les différentes données de manière adéquate.  

 d. Sélectionner le "Mode de Livraison" dans le cas ou il y aurait plusieurs choix.

 e. Sélectionner les modalités de paiement.

Nous vous rappelons  que vous pouvez choisir entre le paiement par carte de crédit ou par Paypal.

 f. Vérifier les données générales de la commande. 

Lire et sélectionner  " conditions générales de vente  protection des données à caractère personnel" si vous désirez continuer la commande.

 g. Pour finir la commande, cliquer sur "Paiement".

 2/  Prix

 Les prix de vente indiqués en ligne se montrent de la forme suivante :

Pour les livraisons dans l´Union Européenne : 

Depuis le 1er janvier 1993 l'entrée en vigueur du "Marché intérieur" permet à tout citoyen de l'UE d'acheter dans un autre pays de l'UE des marchandises et des services, sans déclaration, ni taxe de douane. Ces achats dont le montant n'est pas limité doivent cependant être destinés à un usage personnel et ne doivent pas être destinés à la revente.

La TVA est la seule taxe acquittée. Son paiement s'effectue au moment de l'achat au taux en vigueur dans le pays ou est situé le commerçant. Pour l'acheteur cette opération ne demande aucune formalité particulière. Ainsi, en accord avec les lois des membres de l´Union Européenne MonoUso est obligé d´inclure la TVA espagnole de 21% sur tous les produits qui sont envoyés dans l´Union Européenne (sauf cas exceptionnels : pour la Suède et le Danemark, c´est la TVA locale de 25% qui est appliquée). En tant que Client professionnel dans un pays de l'UE, la livraison sera exonérée de TVA si le Client indique son numéro d'identification TVA valable lors du processus de commande. 

3/  Paiement et sécurisation

 Par carte bancaire ( Visa, Carte bleue, Mastercard, American Express) 

Le paiement s'effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire (Caixa Penedès). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de MonoUso.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. 

 Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptée grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. MonoUso.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

 Paypal

Vos paiements sont effectués directement sur le site de PayPal via des pages cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). MonoUso.fr n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires.

  4/  Propriété intellectuelle

 Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site de MonoUso.fr  sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site MonoUso.fr ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le  site MonoUso.fr est strictement interdite.

5/  Protection des données à caractère personnel 

 Au moment d´effectuer la commande sur  MonoUso.fr, nous sommes amenés à recueillir des données à caractère personnel concernant le Client.

Ces données que le Client communique sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, ainsi que pour l'établissement des factures, leur absence entraîne l'annulation de la commande. En s´inscrivant sur MonoUso.fr, le Client s´engage à fournir des informations véritables lui concernant. La communication de fausses informations est contraire aux Conditions Générales de Vente ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le site. Le Client autorise ainsi MonoUso à collecter, traiter et utiliser les informations lui concernant.
 
Si le Client l´a accepté lors de son identification sur le Site, MonoUso peut lui envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. 
 
Le Client peut demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

Afin de mieux servir, MonoUso mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

A cet effet, MonoUso utilise la technologie des « cookies». 

Un cookie ne permet pas d´identifier le Client. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur notre site (les pages qu´il a consulté, la date et l'heure de la consultation, etc.). 

Les données collectées par les cookies sont uniquement et strictement destinées à un usage interne et ne sont jamais transmises à des tiers. La durée de conservation de ces informations dans son ordinateur est de un an maximum.

6/ Retours et Changement de produits

Retours faciles et rapides

 Tous les produits achetés sur www.monouso.fr pourront être repris ou échangés simplement en nous renvoyant l’article dans un délai de 15 jours à compter de la date de livraison. 

 Afin de faciliter le processus de renvoi et permettre un remboursement le plus rapide posible, suivez les étapes suivantes:

1. Nous envoyer un E-mail :

Afin de procéder au retour d´un produit que vous avez commandé, veuillez tout d´abord nous envoyer un e-mail avec votre numéro de commande, le motif du retour et les produits à retourner en utilisant la page de Contact.

A partir de ce moment vous recevrez un mail vous indiquant la marche à suivre afin de renvoyer le produit.

Veuillez nous contacter en utilisant le même E-mail que vous avez indiqué lors de votre commande.

2. Préparez le colis avec le produit à renvoyer. 

Veuillez utiliser l'emballage d'origine et conditionner le produit de la meilleure manière à ce qu'il soit emballé comme quand vous l'avez reçu. En dehors de l'emballage du propre produit, veuillez emballer le produit dans un emballage extérieur résistant et de bonne qualité afin de protéger l'article.

3. Renvoyez nous le produit en utilisant l'entreprise de messagerie de votre choix.

Envoiez-le à l’adresse suivante:

ENVALIA GROUP SL
Passatge de la Garrotxa 8 Nave 7
08830 Sant Boi de Llobregat, BARCELONE (SPAIN) 

L’expédition sera faite par l’entreprise de votre choix et les frais seront à votre charge. Le matériel reste sous votre responsabilité jusqu’à son arrivée à l’entrepôt, aussi, nous conseillons de choisir un envoi avec accusé réception.

IMPORTANT! Ne nous envoyez aucun produit sans savoir préalablement contacté MonoUso.fr pour solliciter un renvoi, ou il sera rejeté.

4. Gestion du retour et remboursement

Une fois le produit réceptionné par notre entrepôt, nous vérifions que les conditions exposées ci-dessus aient bien été respectées.

En cas de conformité, nous procédons au remboursement en utilisant la même modalité de paiement que lors de l’achat mais pas les frais de port. Ce processus peut mettre entre 7 et 10 jours mais peut s'effectuer dans un délai de 30 jours depuis la remise de votre colis au transporteur. Nous vous recréditerons le montant de l'achat sur votre carte bancaire ou sur votre compte PayPal.

 Conditions pour que le produit puisse être retourné

MonoUso.fr n’acceptera que les échanges respectant les conditions suivantes:

1. Le produit doit être apte à sa re-commercialisation: il doit être dans son état original et devra avoir conservé son état original ainsi que son emballage et son étiquette. Le produit doit être correctement protégé, de préférence en utilisant la boite ou enveloppe protectrice utilisée par MonoUso. Dans le cas où la boite ou la housse ne pourront être utilisées, vous devrez utiliser un emballage offrant une protection équivalente, afin que le produit soit retourné au dépôt de ENVALIA GROUP S.L avec les meilleures garanties possibles.

2. Le produit devra être dans son état d’origine, libre de dommage ou signe d’usure empêchant sa re-commercialisation. Ceci signifie qu’il n’aura pas été utilisé, lavé, modifié, ou qu’aucun de ses composants n’aura été perdu. Nous vous prions de vérifier avec attention la présence de toutes les pièces et de l’emballage original avant de nous renvoyer le produit.

3. L’exercice du droit de rétractation légal est exclu pour les produits ou services suivants :

  • Les produits fabriqués sur mesure, sauf s’ils présentent des tares ou défauts de fabrication.
  • Pour des raisons d’hygiène, les produits emballés hermétiquement dont l'emballage aurait été ouvert.


4. Dans le cas d'avoir retourné un produit non conforme aux dispositions précédemment énoncées, le client devra assumer les coûts de renvois de ce produit.

5. Si vous avez bénificié des frais de port gratuit pour votre achat , dans le cas où vous souhaiteriez retourner la commande vous devrez payer les frais de port d'envoi que nous avons assumé à l´envoi de celle-ci.

Veuillez noter que dans certaines occasions, le style ou la photo du produit peuvent varier en raison de changements dans la fabrication de la part du fabricant. Ces changements, indépendamment du degré de variation échappent à notre contrôle. 

Les images des produits sont uniquement representatives, les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. Si vous avez besoin d'un produit spécifique tant au niveau de la forme, du design ou des dimensions nous vous recommandons de vous mettre directement en contact avec nous par Email.

Nous vous prions de nous excuser pour tout inconvénient que cela pourrait occasionner. Conformément à notre politique d’échange, vous pouvez renvoyer tout produit ne répondant pas à vos attentes.

Changement de produits

Si vous devez changer un produit reçu vous devrez simplement effectuer un renvoi de produit et effectuer une nouvelle commande.

Si vous recevez un produit en mauvais état, vous devrez effectuer le processus relatif à un renvoi d'article. Veuillez cependant préalablement vous mettre en contact avec nous au travers de info@monouso.fr (voir Point 1 Nous Envoyer un E-mail).

Le produit affiche une dimension, comme la capacité, différente à celle que j’ai demandé. Est-ce une erreur?

Il est possible que nous ayons adapté la capacité des gobelets (Oz à ml), en particulier pour des fabricants américains ou anglais.

* Veuillez noter que nous vous transmettons cette page à titre informatif sans pour autant endosser une quelconque responsabilité quant aux possibles inexactitudes qu'elle pourrait offrir.

Matériel Endommagé

Lors de la réception de votre commande, vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison en ouvrant votre colis en présence du transporteur. Pour rappel : celui-ci a l'obligation légale de vous laisser le temps de vérifier votre livraison.

Dans le cas où les produits ont été cassés durant le transport, vous devrez nous l’indiquer le plus tôt possible et pas plus tard de 24 heures.

ATTENTION : Les mentions du type « sous réserve de déballage », « sous réserve de contrôle » n'ont aucune valeur juridique et ne seront pas recevables en cas de litige. Si le colis est trop abimé, refusez-le tout simplement au moment de la livraison.

Ainsi, si seulement quelques unités furent cassées, on procédera aux remboursements de ces unités en nous ayant auparavant envoyé les photos des produits cassés. La marchandise abîmée ou cassée vous sera remboursée sous réserve de preuves (photos) mais ne vous sera pas réexpédiée. Si toute la commande est arrivée casser on procédera au changement total de celle-ci ou au remboursement total, ceci toujours en fonction de notre disponibilité de stock.

En cas de non respect de cette procédure, aucune réclamation ne pourra être prise en compte par non services.

7/  Droit applicable et litiges

MonoUso.fr ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.  En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents que le demandeur pourra saisir à son choix : la juridiction du lieu ou demeure le défendeur, du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service. Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

8/ Acceptation du client 

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.